dlNouveau rebondissement dans l’affaire Hadopi. Décidément, cette loi a tout d’un soap opéra à l’américaine. Peu d’acteurs, beaucoup de spectateurs et des retournements de situation incessants. L’Assemblée nationale avait adopté le projet de loi il y a moins d’une semaine à 16 voix contre 5. Le peu d’engouement des députés avait déjà fait beaucoup parler. Entre temps, une commission mixte paritaire avait été réunie pour harmoniser le texte. Il en avait résulté un durcissement de la loi, notamment via l’instauration d’une double peine : la suspension de l’abonnement Internet serait doublé de l’obligation de payer sa facture. Le texte final était présenté aujourd’hui devant l’Assemblée nationale. Surprise, dans des rangées une fois de plus désertées, le projet de loi a cette fois-ci été rejeté par 21 voix contre 15… Soit 36 députés présents sur 577. On ne peut que s’étonner de ce manque d’intérêt sur un projet de loi pourtant très important. A noter, deux membres de la majorité ainsi que le clan socialiste ont voté contre.

Quelles conséquences ?

Quelles sont les conséquences de ce rejet ? Plusieurs solutions sont désormais possibles. D’une part, l’abandon pur et simple du projet de loi. Si ce n’est pas le cas, le projet pourrait être réexaminé par l’Assemblée nationale ET par le Sénat, puis éventuellement par une nouvelle Commission Mixte paritaire (composée de 7 députés et 7 sénateurs). Le tout en procédure d’urgence. La saison est peut-être terminée, mais ce cliffhanger nous annonce de prochains épisodes croustillants. Si la « chaîne » ne la déprogramme pas, bien sûr…

Les réactions

Comme dans toute bonne série qui se respecte, les coups bas sont bien sûr présents. En témoigne la citation d’Olivier Henrad, conseiller juridique de Christine Albanel au Ministère de la Culture, qui aurait déclaré au Point qu’une « quinzaine de députés socialistes étaient cachés sous un escalier et ont surgi au moment du vote« . Ecrans avance sur son compte Twitter une autre explication à l’issu du vote :

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De son côté, Jérémie Zimmermann, co-fondateur et porte-parole de La Quadrature du Net, ne cache pas sa satisfaction. :« Il s’agit d’une formidable victoire pour les citoyens. Ce vote leur prouve qu’il est encore possible de se faire entendre. C’est un fantastique exemple de l’utilisation du Net pour contrer ceux qui tentent de le contrôler. Les libertés individuelles n’auront finalement pas été sacrifiées pour tenter de préserver les intérêts corporatistes de quelques industries obsolètes. La loi HADOPI a été enterré plus tôt que prévu. » Pas de doute, tous les ingrédients sont réunis pour tenir les téléspectateurs internautes en haleine. En attendant, il serait bon de trouver des solutions crédibles et de travailler sur des offres légales attractives qui puissent concilier la diffusion de la culture au plus grand nombre et le respect du droit d’auteur des artistes. Le problème reste entier, un gros chantier s’annonce dans les mois à venir pour les acteurs du web et de l’industrie culturelle.